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Leasing d’œuvre d’art en entreprises

Le contrat de leasing d’œuvre d’art est particulièrement adapté aux entreprises et professions libérales qui souhaitent acquérir plusieurs œuvres pour la décoration de leurs locaux (accueil, bureaux, salles de réunions, …)

• Fiscalement, les loyers sont déductibles du résultat imposable et diminuent ainsi l’IS (Entreprises) ou l’IRPP (Professions libérales).
• La location permet d’étaler le coût de l’achat tout en réalisant des économies d’impôts importantes.
• La location n’altère pas la capacité d’emprunt et allège le haut du bilan (hors IFRS)
• Au terme du contrat de location, les oeuvres seront cédées pour une valeur résiduelle de 7%. Les salariés et le chef d’entreprise peuvent en bénéficier à titre personnel.

L’utilisation de ce type de financement pour l’acquisition d’œuvres d’art entre dans le cadre de la décoration et l’aménagement des bureaux au compte 6068 du plan comptable général, au même titre que la location de végétaux, de mobilier ou l’achat de tels éléments d’aménagement des espaces professionnels.

Exemple de financement – Valeur de l’œuvre : 10 000 €

13 mois – 943 € H.T/mois – Economie d’impôt générée : 3 572 € – Coût global de l’oeuvre : 8 685 €

36 mois – 378 € H.T/mois – Economie d’impôt générée : 3 953 € – Coût global de l’oeuvre : 9 664 €

Les loyers étant une charge déductible, l’économie d’impôt correspond au montant total des loyers multiplié par 0,28 (taux estimé d’IS). Un transfert de propriété pour la valeur résiduelle de 7% vous sera proposé à l’issue du contrat de location. 

Un contrat de leasing peut être proposé à partir d’un investissement de 2 500 €.